cours du droit constitutionnelle
Résumé
Définition :
Etat :chez les grec lata et les romains
República, cadre spatial ou il y a le gouvernant et les gouvernés personne
moral et juridique demeure même après la disparition des gouvernants.
Théorie divine de l’état : dieu a créé
l’état, dieu a choisi les gouvernants, roi figure divine, toute puissance vient
de dieu pouvoir du roi est temporel conséquence rejet de toute opposition on ne
résiste pas à l’autorité divine celui qui s’oppose aux pouvoirs résiste à
l’ordre voulu par dieu le citoyen devra se soumettre aux abus du souverain
Théorie du contrat social :
ü
Pour thomas Hobbesl’homme
est mauvais l’homme est égoïste il ne cherche que son propre intérêt l’homme
est un loup pour l’homme.
ü
Pour jean Locke il
était pour la révolution le changement et l’instauration d’un régime
démocratique .
ü
Pour jean jack rousseau
l’homme n’est pas mauvais c’est quelque chose de bon le souverain n’est autre
que le peuple lui-même.
Théorie marxiste l’état n’a jamais existé auparavant
pour la conception marxiste l’état est un moyen d’exploitation des classes
Les éléments constitutifs de l’état :
1.
Territoire :
ü Frontière terrestrelignes séparent 2 pays frontière
naturel, frontière artificielle
ü Frontière maritime12 miles marin la haute mer et ouverte
à tous
ü Frontière aérienne couche d’air atmosphérique surmontant
le territoire terrestre et marin
2.
La population :
les nationaux les doubles nationaux les étrangers les apatrides.
3.
Pouvoir
politique : principe de légitimité le peuple accepte qu’un seul au
bout du compte agisse en son nom. L’ensemble des raisons qui justifient
l’attribution du pouvoir a ceux qui l’exercent et l’obligation de leur obéir.
·
Légitimité charismatique
·
Légitimité monarchique
·
Légitimité rationnelle
4.
La souverainetéle
droit exclusif d’exercer l’autorité politique sur une zone géographique
·
Originaire : ne
dépend d’aucun autre pouvoir
·
Suprême : l’état
n’est soumis à aucune autre état dans l’ordre interne qu’externe
·
Inconditionné : détient
le seul pouvoir de commander et de se faire obéir.
5.
La personnalité moral
l’état a besoin d’une personnalité moral pour rester détaché de la personnalité
physique et des gouvernants qui permet sur le plan international de justifier
l’égalité juridique.
Les formes d’état :
Etat unitaire : c’est le système qui ne
reconnait pas l’existence juridiquedes collectivités territorial et qui
concentre la gestion des affaires national et locales entre les mains du
pouvoir central
La concentration : pouvoir de décisions est
entièrement concentré au sommet de la hiérarchie entre les mains du pouvoir
central résultat rapide décisions rapides inconvénients débordé par le nombre
des affaires l’éloignement des intérêts locaux
La déconcentration :
remettre d’important pouvoir de décisions dans des matières plus au
moins étendue a des agents locaux répartis sur l’ensemble du territoire et lié
au pouvoir central par une obéissance hiérarchique
La décentralisation : les taches administratifs
et pouvoirs sont remis sur l’ensemble du territoire a des organes qui ne sont
pas des agents du pouvoir central mais des représentants des citoyens exemple
la commune.
Décentralisation territoriale : exemple
territoire marocain divisé en région province préfecture.
Décentralisation fonctionnelle : technique de
gestion administrative qui permet au pouvoir central de laisser aux entités
locales la responsabilité de leurs décisions.
Etat fédéralconfier aux organes centraux que les
responsabilités les plus faible et laisser les responsabilités maximales aux
entités locales chaque état a son propre gouvernement lois parlement
représentants mais il garde un lien unique monnaie drapeaux armés.
Confédération des états association d’Etat au sens du
droit international ceux-ci acceptent de coopérer en un certain nombre de
domaines tout en conservant leur souveraineté
Fonctions de l’état: pour qu’on ne puisse pas abuser
du pouvoir le pouvoir arrête le pouvoir théorie distingue 3 fonctions
·
La fonction législative :
édition des règles général lois
·
Fonctions exécutives :
assurer l’exécution des lois
·
Fonctions
juridictionelles : règlement des litiges interpréter le sens obscure
d’une loi ou règlement
Théorie de séparation des pouvoirs de Montesquieu Implique
que chaque pouvoir soit confié à des organes distinct
·
Assemblé représentatif pour
le législatif
·
Chef d’état gouvernement
ministres pour l’exécutif
·
Juridiction pour le
judiciaire
Référendumvote du peuple pour ou contre participe à
l’élaboration de la loi
Suffrage mode de désignation démocratique des
gouvernants
Constitution la loi fondamentale de
l’état détermine la forme du gouvernement règles les droits politiques des
citoyens
Formes :
·
Coutumières :traditions
usages pratiques non écrites.
·
Constitution rigide :
droit et libertés sont protégés mais paralysante on ne peut pas changer une loi
ordinaire.
·
Constitution
souple : pas besoin d’une procédure vitesse de changement des droits
et liberté exemple aujourd’hui j’ai une liberté d’expression demain je peux
l’enlever.
Contrôle de constitutionalité ensemble de moyens
juridiques destinés à assurer la conformité des règles de droit à
laconstitution.
La cour constitutionnellecontrôle la régularité des
élections nationales et referendum
La démocratie : régime dans lequel les citoyens possèdent
à l’égard du pouvoir un droit de participation vote ou droit de consentement
liberté d’opposition.
Démocratie représentative pouvoir exercé par des
représentants élus au suffrage universel et chargé de décider au nom de la
nation ou du peuple
Démocratie directe le peuple est souverain détient
tout le pouvoir n’a pas besoin des représentants politiques c’est le peuple qui
décide des actes administratifs, législatifs, judicaires
Démocratie Semie directe les citoyens choisissent
leurs dirigeants et peuvent aussi être amené à faire des lois par référendum.
ABOUSAIF
Badreddine
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