Les contrats nommes ou les contrats spéciaux
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Partie 1 : Les contrats
relatifs aux biens.
Titre 1 : La vente.
Chapitre 1 : La formation
du contrat de vente.
Section 1 : Les règles
spéciales relatives au consentement à la vente.
§ 1 : Les avant-contrats
§ 2 : Les ventes à
l'agréage.
§ 3 : Les ventes
assorties d'une faculté de rétractation.
§ 4 : Les ventes
sujettes à un droit de préemption.
Section 2 : Les règles
spéciales à la chose.
§ 1 : Une chose
suscpetible d'être vendue.
A) Le cas particulier des choses futures.
B) Les choses inaliénables.
C) La chose d'autrui.
§ 2 : Une chose
nécessairement identifiée.
Section 3 : Les règles
spéciales au prix.
§ 1 : Le prix doit être
déterminé ou déterminable.
§ 2 : Le prix doit être
réel et sérieux.
Chapitre 2 : Les effets
du contrat de vente.
Section 1 : Le
transfert de propriété.
§1 : Les règles
relatives au transfert de la propriété.
§ 2 : La clause de
réserve de propriété.
Section 2 : Les
obligations du vendeur.
§ 1 : L'obligation de
délivrance.
§ 2 : L'obligation de
garantie.
A) La garantie d'éviction.
B) La garantie des vices cachés.
§ 3 : La garantie de
conformité issue de l'ordonnance du 17 février 2005.
A) Le champ de la garantie.
B) Les conditions de la garantie.
C) La mise en oeuvre de la garantie.
§ 4 : L'obligation de
sécurité.
A) Le domaine de la responsabilité.
B) Les conditions de la responsabilité.
Section 3 : Les
obligations de l'acheteur.
§ 1 : L'obligation de
payer le prix.
A) Les règles relatives au paiement du prix.
B) La sanction des règles.
§ 2 : L'obligation de
prendre livraison.
Titre 2 : Le bail.
Chapitre 1 : La
formation du contrat de bail.
Section 1 : Les
conditions de fond.
§ 1 : Les conditions
relatives aux parties.
§ 2 : Les conditions
relatives à l'objet.
§ 3 : Les conditions
relatives à la durée.
§ 4 : Les conditions
relatives au loyer.
Section 2 : Les
conditions de forme.
Chapitre 2 : Les effets
du bail.
Section 1 : Les
obligations du bailleur.
§ 1 : L'obligation de
délivrance.
§ 2 : L'obligation
d'entretien.
§ 3 : L'obligation
d'assurer la jouissance paisible.
§ 4 : L'obligation de
garantie.
Section 2 : Les
obligations du locataire.
§ 1 : L'obligation
d'user du bien en bon père de famille.
§ 2 : L'obligation de
payer le loyer.
§ 3 : L'obligation de
restituer en fin de bail.
Partie 2 : les contrats
relatifs aux services.
Titre 1 : Le mandat.
Chapitre 1 : La
formation du contrat de mandat.
Section 1 : Les
éléments essentiels.
§ 1 : La mission
d'accomplir des actes juridiques pour autrui.
§ 2 : Une mission
exercée de manière indépendante.
Section 2 : Les
conditions de formation du mandat.
§ 1 : Les conditions de
fond.
§ 2 : Les conditions de
forme.
Chapitre 2 : Les effets
du contrat de mandat.
Section 1 : les effets
entre les parties au mandat.
§ 1 : Les obligations du
mandataire.
A) Les obligations
B) La sanction des obligations.
§ 2 : Les obligations du
mandant.
Section 2 : Les
rapports entre les parties au mandat et le tiers contractant.
§ 1 : Les rapports du
mandataire avec le tiers.
§ 2 : Les rapports du
mandant avec le tiers.
Titre 2 : Le contrat
d'entreprise.
Chapitre 1 : La
formation du contrat d'entreprise.
Section 1 : Les
conditions de fond.
§ 1 : Les conditions
relatives à l'objet.
§ 2 : Les conditions
relatives au prix.
Section 2 : Les
conditions de forme.
Chapitre 2 : Les effets
du contrat d'entreprise.
Section 1 : Les
obligations de l'entrepreneur.
§ 1 : L'obligation
principale : exécuter sa prestation.
A) L'exécution personnelle.
B) L'exécution par un sous-traitant.
§ 2 : Les obligations
accessoires.
Section 2 : Les
obligations du maître de l'ouvrage.
§ 1 : L'obligation de
payer le prix.
§ 2 : L'obligation de
réception.
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