Cours
La responsabilité civile
Introduction :
Chapitre 1 : la
responsabilité contractuelle
Section I :
les conditions de la responsabilité contractuelle
Paragraphe 1 : l’inexécution de l’obligation contractuelle
Paragraphe 2 : le dommage
Paragraphe 3 : le lien de causalité
Section 2 :
l’exécution du contrat non imputable au débiteur
Paragraphe 1 : les causes étrangères exonératoires de
responsabilité
A.
La force majeure.
B.
Le fait d’un tiers et le fait d’un créancier
a.
Le fait d’un tiers
b.
Le fait d’un créancier
Paragraphe 2 : la théorie des risques
Section III :
les clauses relatives à la responsabilité contractuelle
Paragraphe 1 : les clauses de non responsabilité
Paragraphe 2 : les clauses limitatives de non responsabilité
Paragraphe 3 : la clause pénale
Section IV : la
résolution
Paragraphe 1 : la résolution judiciaire
A.
Les conditions de la résolution judiciaire
a.
Le contrat
b.
L’inexécution
1.
Les causes de l’inexécution
2.
L’étendue de cette inexécution
B.
Les effets de la résolution
Paragraphe 2 : la résolution conventionnelle
Chapitre 2 : la
responsabilité délictuelle et quasi délictuelle
Section I : le
détachement de la responsabilité civile de la responsabilité pénale : la
théorie du risque.
Section II : les
constantes de la responsabilité civile : le dommage et la causalité.
Paragraphe 1 : le dommage
1 – la nature du dommage
2 – le caractère du dommage
Paragraphe 2 : le lien de causalité
1 – la notion de causalité.
2 – la pluralité des causes du dommage
a.
La force majeure
b.
Le fait d’autrui
c.
La faute de la victime
Section III : les
différents régimes de responsabilité civile : le fait dommageable
Paragraphe 1 : la responsabilité du fait personnel
A.
La faute est un comportement
B.
Le comportement illicite
C.
L’imputabilité du comportement
Paragraphe 2 : la responsabilité du fait d’autrui
A.
La responsabilité des parents du fait de leurs enfants
a)
La responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs
i.
La minorité
ii.
La cohabitation
iii.
La responsabilité des parents du fait de leurs enfants aliénés mentaux
B.
La responsabilité des commettants du fait leurs préposés
C.
La responsabilité des commettants du fait leurs préposés
Paragraphe 3 :
responsabilité du fait des choses et des animaux
A.
La responsabilité du fait des choses
B.
La responsabilité générale du fait des choses
1.
Les conditions de la responsabilité
a-
Les conditions relatives à la chose
b-
La garde de la chose
c-
Le fait de la chose
1.
L’exonération du gardien
a-
Exonération prévue par l’article 88
b-
Exonération non prévue par l’article 88 : le fait passif de la
chose
