Cours de Droits de l’Homme et libertés publiques
Introduction :
La liberté publique ou
droits de l’Homme/ Humain/ fondamentaux, constitue un thème d’actualité. La
combat pour leur respect est présent dans chaque société, aucune société ne
peut prétende être exclue de ce combat même pour les plus démocratique entre
elle. Les libertés fondamentales, constituent l’un des fondements des régimes
libéraux et démocratiques qui ont institutionnalisés des mécanismes
démocratiques. Ainsi, ces régimes reconnaissent la séparation des pouvoirs, le
préambule de leurs constitutions contient des déclarations de droit, les
libertés sont garanties par l’existence de juridiction constitutionnelle, et
enfin, le rôle du pouvoir judiciaire est fortement reconnu.
Historiquement, la notion
de la liberté publique est plus récente que celle du droit de l’Homme ; la
notion de la liberté n’est qu’un aspect de ces droits, les droits de l’Homme
tendent eux-mêmes à être intégrés dans une notion pus large qui est celle du
droits fondamentaux/ Humain. Les droits humains sont un ensemble de droit qui
conditionne à la fois : la liberté
de l’Homme, sa dignité et l’épanouissement de sa personnalité, en cherchant un
idéal jamais atteint. En effet, la notion des droits humains, est une notion
évolutive qui ne sera jamais figée, son contenu sera variable en fonction des
valeurs auxquelles se rattachent ceux qui défendent cette notion. Ce contenu
change en fonction de l’idéologie, et du régime politique, libéralisme,
socialisme, nationalisme, catholicisme, intégrisme, islamisme, etc …
Les droits Humains
connaissent actuellement un succès jamais atteint auparavant ; le terme de
droits de l’Homme est moins au moins
utilisé au profit des droits humains, en raison de sa connotation sexiste.
La question du respect des
droits fondamentaux de la personne humaine, est intimement liée à l’existence
même de cette existence humaine. Depuis que l’Homme existe, la question a été
posée et a connu une évolution historique, parfois lente et parfois accélère,
elle a connu des progrès mais aussi des échecs, mais de manière générale le
respect des droits humains c’est développé avec et grâce aux progrès réalisés
par l’être humains. Ces libertés qui sont prises en charge par le droit de
l’Etat, sont considérées comme des libertés publiques ; ainsi, on peut les
définir comme étant un aspect particulier de la liberté en générale érigé
(transformé) en droit par des textes constitutionnels ou internationaux. La
reconnaissance des libertés publiques par un Etat, est porteuse d’un choix de
la société, et distingue un critère de distinction entre les Etats.
Aujourd’hui, l’universalité des droits de l’Homme, n’est pas en cause, même
s’il y a des résistances dans certains pays. La reconnaissance de la liberté
fondamentale par un Etat constitue la décision d’opter pour un modèle de
société, ainsi par exemple : la reconnaissance de la liberté
publique et du pluralisme en Europe de l’est s’est …… par l’effondrement
de la chute du régime et la société communiste des pays concernés. Si
actuellement, l’universalité des droits humains n’est plus en cause l’exercice
des libertés se heurtent souvent aux limitations imposées par les autorités
administratives. Ces interventions de l’administration sont justifiées par une
notion dont les concours sont difficiles à cerner. Ces limites importées par
l’administration rentrent dans le cadre des actes de la police administrative,
ces derniers, qui interdissent ou autorisent une activité ou l’exercice d’un
droit ou d’une liberté par le citoyen. Ex : la grève…
L’intervention de
l’administration explique la raison pour laquelle les Etats démocratiques en
instauraient un contrôle étroit et constant de la justice ; juge ordinaire
dans les pays anglo-saxon et le juge administratif dans les pays qui se sont
inspirés du système français ; dont le Maroc. Le contrôle du juge
concernant la relation entre l’administration et le citoyen, est un contrôle
qui peut aboutir à l’annulation des décisions administratives jugées illégales,
c’est pourquoi les libertés fondamentales ont, un rapport étroit avec le droit
administratif. Les libertés fondamentales, ont un lien aussi avec le droit
privé ; d’abord le droit civil, les libertés fondamentales font appel aux
droits de la personne par exemple : les droits de la personne, le droit de
propriété, droit à une action en justice. Et ont aussi un lien avec le droit
pénal ; par exemple : les sanctions pénales qui peuvent être
prononcées à l’encontre des auteurs pour atteinte aux libertés fondamentales.
Ils ont aussi un lien avec les procédures civiles et pénales par ex : le
droit des citoyens à un procès public et équitable ; respect du principe
des droits de la défense.
Pour terminer en toute
circonstance et en tout lieu, il faudrait agir pour le progrès du respect des
libertés fondamentales, car celles-ci, sont fragiles et demandent de la
vigilance, le combat pour le respect est toujours d’actualité.
