vendredi 30 novembre 2018

Droit pénal spécial .

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Droit pénal spécial





Sommaire 
INTRODUCTION 4
TITRE 1 : GENERALITE DES INFRACTIONS CONTRE LES BIENS 6
SOUS-TITRE PREMIER : LES ATTEINTES JURIDIQUES 6
Chapitre I : Le vol 6
Section I : les caractères juridiques du vol 6
Paragraphe 1 : Le vol est un délit public 6
Paragraphe 2 : Le vol est un délit instantané 6
Paragraphe 3 : Le vol est une infraction autonome 7
Section II : Les éléments constitutifs du vol 7
Paragraphe 1 : L'élément matériel  7
Paragraphe 2 : L'élément moral du vol.. 13
Section III : La répression du vol 14
Chapitre II : L'escroquerie 14
Section I : Les éléments constitutifs 14
Paragraphe 1 : Les moyens de l'escroquerie 15
Paragraphe 2 : Le but de l'escroquerie 16




Section II : La répression de l'escroquerie  17
Chapitre III : l'abus de confiance 17
Section I : La confiance 18
Paragraphel : Nature du contrat fondant la confiance 18
Paragraphe 2 : L'objet du contrat 18
Section II : l'abus de confiance 18
Paragraphe 1 : La dissipation ou le détournement 18
Paragraphe 2 : Le préjudice 18
Paragraphe 3 : L'intention frauduleuse  19
SOUS-TITRE II : LES INFRACTIONS VISANT LA DESTRUCTION OU LA DEGRADATION DES BIENS 20
Chapitre I : L'incendie 20
Section I : L'incendie volontaire 20
Section II : L'incendie involontaire 20
Chapitre II destruction et dommages par des moyens autres que le feu 21
Section I : Les atteintes à la propriété rurale 21
Section II : Les atteintes à la propriété publique 21

Section III : Les atteintes à la propriété privée en général 21
Paragraphe 1 : Les pillages 21
Paragraphe 2 : La détérioration volontaire de matériels ou marchandises 21
Paragraphe 3 : Dommages volontaires à la propriété d'autrui 21
Paragraphe 4 : Dommages aux animaux domestiques d'autrui 21
TITRE 2 : LES INFRACTIONS CONTRE LA VIE HUMAINE 22
SOUS-TITRE I LES PRINCIPALES INFRACTIONS CONTRE LES PERSONNES ET LA FAMILLE 22
Chapitre I : Le meurtre simple  22
Paragraphe 1 : Les éléments constitutifs 22
Paragraphe 2 : La répression 22
Chapitre II : Les meurtres aggravés 22
Paragraphe 1 : Les aggravations dues à l'intention du meurtrier (assassinat) 23
Paragraphe 2 : Les aggravations dues aux circonstances de commission du meurtre 23
Paragraphe 3 : Circonstances aggravantes tenant aux moyens utilisés 24
Chapitre III : Les homicides à qualifications spéciales 24
Paragraphe 1 : Le parricide 24
Paragraphe 2 : L'infanticide 24
Paragraphe 3 : L'empoisonnement 25
SOUS-TITRE II : LES INFRACTIONS CONTRE L'INTEGRITE CORPORELLE 26
Chapitre I : Les atteintes volontaires à l'intégrité corporelle 26
Paragraphe 1 : Les atteintes résultant d'un acte positif 26
Paragraphe 2 : les infractions d'omission 28
Chapitre 2 : Les atteintes involontaires à l'intégrité corporelle    30 






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