Qu’est ce qui le droit compare
droit compare
Définition de droit compare
Le droit compare peut être définit comme une discipline consiste à étudier différends système juridique que l’on ne peut pas réduire a des droits étatique mais qui représente suffisamment de si multitude permettant de les ranger dans une des cinq ou six grands familles.
L’objectif du droit compare est de compare étudier la loi ses différents système a fin de s’en inspirer et éventuellement améliorer certains disposition législatifs.
Le droit compare à deux fonctions :
La fonction documentaire.
Connaitre les droits étrangers car leur connaissance fondamental dans un monde l’échange entre commerçants de développement des moyens de communication entre les humains.
La fonction normative.
Grâce a l’étude du droit compare certain système juridique peuvent améliore leurs législation en s’inspirant du droit étrangers ayant fait preuve d’efficacité dans tel ou tel domaine, aussi s’inspire de la loi ou la jurisprudence étranger est une pratique extrêmement courante.
Grands système communautaires.
L’histoire.
Traite.
Institution.
1 l’histoire.
En 1950, il n’existait en Europe aucune organisation disposant de moyens institutionnels juridique et politique susceptible de lui permettre d’atteindre ses objectifs.
Le 9 mai 1950 « robert schauman » ministre des affaires étrangers fait une déclaration historique, cette déclaration ambitieuse appeler a la création des communautés européen, cette déclaration appelé 6 Etat européen « Allemagne, l’Italie, la Belgique, paye bas, Luxemburg » à s’engage dans un processus d’intégration en s’engageant à abandonnée une partie de leur souveraineté à des organisations communs pour d’un réel pouvoir de décision.
La déclaration de Schuman mettant l’accent sur une communautarisation des intérêts estime qu’il fallait procède des manières progressive et sectoriels a fin de ne pas agir dans la précipitation, cette déclaration proposait une production et une distribution commune dans deux secteurs énergétique extrêmement sensible le « charbon et l’acier ».
Cette mise en commun de la production énergétique devait s’accompagner par la mise en place d’institution pourra d’un véritable pouvoir de décision.
Les secteurs du charbon et de l’acier n’était pas le fruit de l’hasard les allemands s’étaient marginalise économiquement et même moralement à la sortie de la deuxième guerre mondiale, donc ce choix permettait de contribuer à la réconciliation entre la France et l’Allemagne sous l’œil attentif mais très intéresse des USA. En effet, ce dernier étant très favorable à une reconnaissance économique et militaire et l’Allemagne pour faire face à un bloc soviétique de plus en plus fort et de plus en plus menaçant, les USA voulaient une Europe forte capable de contrer le bloc communiste.
La déclaration de Schuman a été déclare accueil chaleureusement par l’Italie et l’Allemagne car ses deux paye venait de sertir d’une guerre à la conséquence déviatrice conjuguer au mauvais choix idéologique (nazisme par l’Allemagne, fichisme en Italie) ayant laisse un emprunt négatif au prés de la communauté international Delors l’Allemagne et l’Italie en exprime leur enthousiasma a l’égard de la déclaration de robert Schuman.
Seul royaume unie semant rait retissant à cette idée qui considère comme un abondant de souveraineté de nature à remettre en cause la nationalisation fraichement opère dans les deux secteurs de charbon et de l’acier, malgré l’opposition des britannique la discussion commence à paris le 20 juin 1950 entre les six paye fondateur que sont : la France, l’Italie, Belgique, paye bas, Luxemburg.
Le traite constitue la communauté européen du charbon et l’acier est signe le 18 avril1951 pour une durée limite à 50 ans, l’ensemble est constitue par diverse institution :
Une haute autorité, un conseil spéciale des ministres et une cour de justice 2annee plus tard deux traite a été signe à Rome le 25mars1957 ; la premier fonde une communauté économique d’union européen (CEE) se traite a pour objectifs de la mise en place d’une marche commun (unique) entre les six pays fondateur, accès sur une union les taxes douanière une libre communauté et une ammonisation économique et politique. Généralement, ses deux traites contrairement au premier son signe pour durée illimite. La britannique qui est avait assiste à la négociation étant un paye invite avait pas se retirer car il n’étant pas favorable a cette tendance intégrationniste.
_ le traite de Bruxelles.
La date 8 avril1955 ce traite unifie les institutions, un conseil unique et une commission unique pour des communautés européen depuis 1979, l’élection des membres du parlement européen et le fruit de suffrage universel direct.
L’acte unique européen signiez le 22 et 27 février 1986 entrée en vigueur le 1er juillet 1987 devait achever la réalisation du marché intérieur ce qui applique la surpression de tout barrière empêchant la libre circulation des personnes et des capitaux.
_ le traite du Maastricht.
Signiez le 7 février 1992, ils prévoient le transfert de la certaine question essentiel au profil de compétence commune, se transfert concernait la politique sociale, la politique étrangers et de sécurité commune.
La justice et la police, le transfert de souveraineté a suscite de réaction d’opposition mais se si n’a pas empêcher l’extraordinaire, le mouvement d’intégration de simplifier avec la création du banque centrale européen et le moyen unique c’est l’EURO.
_ le traite d’Amsterdam.
Signiez le 2 octobre 1997, il est implique a son tour des nouveaux abondant de souveraineté en matie d’asile et de circulation des personnes.
Le conseil constitutionnel français à jugé la disposition relative a l’abondant de souveraineté de l’Etat sur les questions entrant les fonctions régalienne de l’Etat (circulation des personnes) compétent contraire à la constitution français dans une décision de 31 décembre 1997. La révision de la constitution s’impose donc a fin d’intégré des nouvelles dispositions.
_ traite de Nice.
Le 26 fevrier2003 ce traite a modifier les champs de compétence de l’union ainsi le processus du décision , sa mise en œuvre a été échelonner dans le temps, les mesures se rapportant à la communautarisation d’aldine de la mise en place de procédure de Co- décision du parlement et le conseil mais également le vote à la majorité qualifier au sein du conseil(25 %des Etats représentant 65%de la population) de certaine matière sont implication immédiate .
Dans d’autre matière comme la politique commune d’émigration , le passage au vote à la majorité qualifier a été reporter au 2004 et en matière régionale à 2007 , une sorte du traite et de constitution ( traite constitutionnel) a été régit à la suite de vote négatif après le referendum organiser en pays bas et France en 2005.
_ le traite de Lisbonne.
Le 13 décembre 2007, il est venue opère une réforme des traites en vigueur se compose an deux partie :
Une traite sur l’union européenne et traite sur le fonctionnement de l’union européen. Ce traite concerne la plus pars des dispositions du traite constitutionnel déjà rejette (dans le cadre d’un référendum populaire) et supprimer la disposition trop voyante comme le drapeau et le line, le devise.
De même il ne fait plus référence à la primauté au droit d’union tout rappelé sue le droit adopté par l’union prime les droits des Etats.
Les institutions.
Ce sont :
1_ conseil.
2_ la commission.
3 _ le parlement.
4_ la CJCE.
-_- le conseil
Ils sont de nombre de deux :
Conseil européen, le conseil de l’union européen.
A_ le conseil européen.
Il réunie le chef l’Etat et de gouvernement ainsi que le président de la commission européen accompagniez d’un nombre de la dite commission.
Le conseil se réunie une fois par an, le traite de Lisbonne à introduit une nouvelle institution c’elle d’un président du conseil européen élue à la majorité qualifier pour un mandat de 2 ans et demi renouvelable, il a pour mission de surveiller la continuité des travails et prépare l’ordre du jour.
Le conseil européen se réunie à Bruxelles en juillet et en décembre, il a pour mission de donné l’impulsion nécessaire et dispensable du service du développement de l’union. Il fixe également les orientations de celle- ci.
B_ le conseil de l’union européen.
Composé par les délègue des différends gouvernement des Etats membres en l’occurrence les ministres des affaires étrangers peut être remplacé ou assiste en fonction.
Sa présidence est exercée par roulement, par chaque Etat membre pendant d’une durée de 6 mois.
Le conseil est détenteur du pouvoir normatif :
Il édicte des règlements et des directives.
Le règlement s’applique directement particulier.
L’union est considérée comme le législateur de la communauté ; outre le président du conseil européen à la majorité qualifié, nomination qui doit être approuvé par le vote du parlement européen.
-_- la commission.
Il est composé de membre de signiez comme un accord par le gouvernement des Etats membres approbation du parlement européen et ce pour durée de 5 ans renouvelable.
La commission exerce plusieurs fonctions :
_ Elle veuille à l’application des traites et les actes des institutions.
_ Elle dispose le pouvoir d’information, de prévention et de poursuite des infractions.
_ Elle dispose une mission générale d’initiative en ce sens quel formule des propositions.
Généralement le conseil de l’union européen ne se prononcé que sur proposition de la commission.
Elle représente l’union à l’ occasion de certain négociation international, la commission est l’organe fondamental d’application des traites et les actes de conseil de l’union européen.
-_- le parlement européen.
Ses membres sont élues depuis 1979 pour suffrage universel direct le traite de Lisbonne a introduit un plafonnement des sièges a 751, le parlement exerce :
_ Un pouvoir de contrôle politique lors des débats ou des questions posées a la commission.
_ pouvoir budgétaire.
_ pouvoir de concertation avec l’autre institution de l’union.
_ pouvoir de coopération.
_ pouvoir de Co- décision avec le conseil de l’union européen.
-_- la cour de justice de la communauté européenne.
Il est composé de 15 juge, il est situe à Luxemburg, avocat généraux son président été élue par les juges et parmi eux.
La CJCE est doit saisie pas deux manière :
_ Il peut être saisie de recourt par le plaideur eux même.
_ la CJCE peut également saisie non pas le plaideur lui-même mais par la juridiction national qui, ayant a ce prononcer au droit commun autre surseoir a statuer, il a dresse a la CJCE par voie de question préjudicielle (l’interprétation d’un tel ou tel texte de traite).
Le système romano Germanie
Le systéme romano Germanie est subie dans lequel on trouve l’immense majorité en droit en vigueur sur le continent européen.
On trouve également dans cette famille les droits des pays de l’Amérique Latine , naturellement , les droits classé dans la famille Romanie Germanie ,Italie , Français, Allemand , s’inspiré en ce qui concerne le socle de leur législation du droit Romain ; en revanche, les solutions pratique dans ses pays son un mélange issue de solution Romaine et des solutions Germanie ;
Il ne faut pas perdre de vue que les droits des pays formant ce qu’on appelle le systéme Romano Germanie sont différents de l’un a l’autre, toutefois partout dans ses systéme en classe les règles dans la même catégorie en utilise la même terminologie juridique tel que issue ou dérivé de la science élaboré par les juristes Romaniste.
Le point fondamentale commun entre ses différents pays consiste a considéré que la source du droit demeure incontestablement la législation ce qui se traduit en pratique par la promulgation de plusieurs code.
Se systéme comprend en Europe, l’Angleterre et l’Irlande, les également le droit Américain c’est pays la n’accord pas a la loi, la même fonction que celle lui assigne par le systéme Romano Germanie.
Le système Anglos saxonne a progressivement été formé a l’occasion de litige soumis à des magistrats qui est été le véritable praticien mais qu’il n’avait jamais reçu une formation universitaire dans ses pays les Etats n’ont pas promulguer des codes a l’instance de se qui pas ce dans les pays d’Europe sentimental et l’on pas d’avantage systémier les solution pratique cependant la commenllo tant a se rapproche considérablement du système Romano Germanie car les solutions jusqu’au la tiré exclusivement de la jurisprudence a l’occasion de litige détermine sans mise a jour les solutions complète et modifier par l’élaboration des codes , solution jusqu’au la extrêmement rare, de même en assiste aujourd’hui a nomination du juge qui ont reçu une formation universitaire . Cependant, certaine différence existe encore qui ont ainsi par exemple : la distinction de droit privé et droit public.
La catégorie de droit civil n’existe pas en Angleterre.
