samedi 9 mars 2019

Cours du droit pénal .

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Cours du droit pénal




Définitions concernant le droit pénal
Le crime est vieux comme le monde, il s’est manifesté par tout. Cependant l’atteinte à l’ordre public n’a pas donné lieu à une étude scientifique, ce n’est que depuis une centaine d’années que la criminologie préoccupe les hommes de science. Auparavant, pour avoir l’idée de criminel, c’est à la littérature qu’il fallait recourir. 1876 marques la naissance de la criminologie et d’autre étude ont suivi. La criminologie a pour objet l’étude du phénomène criminel, ses causes et ses remèdes.
Le crime évolue à travers le temps, il y avait beaucoup d’infraction qui n’était pas sanctionné auparavant et qui le sont aujourd’hui (EX. la conduite en état d’ivresse).
C’est pour cela qu’il est difficile de définir le crime parce qu’il diffère d’un espace à l’autre et d’un temps à l’autre. Un acte peut être sanctionné aujourd’hui mais ne le plus l’être demain, comme il peut être autorisé aujourd’hui mais ne le sera plus demain. (EX. la tanaisie : mettre fin à la vie d’une personne qui souffre).
Pour bien comprendre le phénomène criminel, il faut recourir aux disciplines qui se sont intéressé à l’étude de la criminologie, comme la biologie, la psychologie, la sociologie… qui ont posé plusieurs questions : Est-ce que la criminologie est héritée ? Est-ce qu’il y a des incidences pour devenir criminel ?




Le droit pénal :
C’est l’étude du phénomène criminel, c.à.d. des comportements qui sous des formes diverses, mais aussi des degrés différents, vont être considérés comme contraires à l’ordre social et contraires à la sécurité publique et, pour cette raison, vont être sanctionnés.

Le droit pénal général :
C’est un droit de fond. Il a pour objet l’étude de l’infraction, mais aussi de la sanction, ainsi que toutes les règles qui leurs sont applicables.
La procédure pénale :
C’est un droit formel. Il connaît des interpénétrations nombreuses avec le droit pénal général, peut se définir quant à elle comme l’ensemble des règles relatives à la poursuite et au jugement des délinquants devant les tribunaux. (La poursuite depuis la constatation de l’infraction jusqu’à le jugement définitive).
Elle est une sorte de trait d’union entre l’infraction et la sanction, et porte sur l’étude des opérations qui vont se dérouler entre le moment où les faits délictueux ont été commis et celui où le délinquant va exécuter la peine infligée en cas de condamnation. (EX. le cadavre est là, la police est appelée pour interroger les témoins, chercher les preuves,… ceci sont des règles de procédure).
Les liens sont donc indissociables, il n’y a pas de droit pénal sans procédure en principe.







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