Cours du droit pénal
Définitions
concernant le droit pénal
Le crime est vieux comme le monde, il s’est manifesté par
tout. Cependant l’atteinte à l’ordre public n’a pas donné lieu à une étude
scientifique, ce n’est que depuis une centaine d’années que la criminologie
préoccupe les hommes de science. Auparavant, pour avoir l’idée de criminel,
c’est à la littérature qu’il fallait recourir. 1876 marques la naissance de la
criminologie et d’autre étude ont suivi. La criminologie a pour objet l’étude
du phénomène criminel, ses causes et ses remèdes.
Le crime évolue à travers le temps, il y avait beaucoup
d’infraction qui n’était pas sanctionné auparavant et qui le sont aujourd’hui
(EX. la conduite en état d’ivresse).
C’est pour cela qu’il est difficile de définir le crime
parce qu’il diffère d’un espace à l’autre et d’un temps à l’autre. Un acte peut
être sanctionné aujourd’hui mais ne le plus l’être demain, comme il peut être
autorisé aujourd’hui mais ne le sera plus demain. (EX. la tanaisie :
mettre fin à la vie d’une personne qui souffre).
Pour bien comprendre le phénomène criminel, il faut
recourir aux disciplines qui se sont intéressé à l’étude de la criminologie,
comme la biologie, la psychologie, la sociologie… qui ont posé plusieurs
questions : Est-ce que la criminologie est héritée ? Est-ce qu’il y a
des incidences pour devenir criminel ?
Le droit
pénal :
C’est l’étude du phénomène criminel, c.à.d. des
comportements qui sous des formes diverses, mais aussi des degrés différents,
vont être considérés comme contraires à l’ordre social et contraires à la
sécurité publique et, pour cette raison, vont être sanctionnés.
Le droit pénal
général :
C’est un droit de fond. Il a pour objet l’étude de
l’infraction, mais aussi de la sanction, ainsi que toutes les règles qui leurs
sont applicables.
La procédure
pénale :
C’est un droit formel. Il connaît des interpénétrations
nombreuses avec le droit pénal général, peut se définir quant à elle comme
l’ensemble des règles relatives à la poursuite et au jugement des délinquants
devant les tribunaux. (La poursuite depuis la constatation de l’infraction
jusqu’à le jugement définitive).
Elle est une sorte de trait d’union entre l’infraction et
la sanction, et porte sur l’étude des opérations qui vont se dérouler entre le
moment où les faits délictueux ont été commis et celui où le délinquant va
exécuter la peine infligée en cas de condamnation. (EX. le cadavre est là, la
police est appelée pour interroger les témoins, chercher les preuves,… ceci
sont des règles de procédure).
Les liens sont donc indissociables, il n’y a pas de droit
pénal sans procédure en principe.
