Cours de L’Organisation Judiciaire marocain
Notions de justice (l’évolution historique)
On a souvent l’habitude de confondre le terme Droit et Justice. Le rôle du Droit est de concrétiser la justice. La justice a plusieurs facettes qui comportent plus d’une signification. La justice sociale : réduire les inégalités sociales qui peuvent exister entre les groupes sociaux ; La justice individuelle : créer des règles pour protéger ses droits, l’individu est le sujet de Droit ; L’ensemble des institutions qui rendent la justice entre les particuliers eux même ou entre particuliers et l’Etat au sens général.
La notion de justice a évolué durant l’histoire. Elle est liée à la condition de l’homme. Ex : Dans la société romaine, le créancier avait la possibilité de retenir le débiteur comme esclave. La justice tribale contraire parfois à la justice instaurée par l’Etat.
Définition étymologique
Le terme justice vient du latin Justicia qui provient du mot Justus qui signifie conforme au Droit. Jus-juris -> jurale -> juré (la parole sacrée).
Pour rendre la justice il faut un personnel et des institutions (Une organisation juridique).
Notre système ressemble au système français. Or l’organisation judiciaire française remonte à l’époque de la révolution (Loi du 16 et 24 Aout 1790) qui a créée et mis en place les juridictions de l’ordre judiciaire et dont les grandes lignes subsistent jusqu’à aujourd’hui. Le système français inspire profondément notre système juridictionnel marocain dans ses grandes lignes.
Le système marocain a connu une évolution lente mais riche et variée après l’indépendance.
L’organisation judiciaire appartient à une matière appelée Droit judiciaire appelé ……….. et qui englobe à la fois ………….
L’organisation judiciaire s’intéressera aux institutions et aux organes juridictionnels.
L’étude des institutions juridictionnelles permettra de traiter les tribunaux et les cours existantes au Maroc, à savoir le personnel judiciaire tel que le magistrat, le greffier, les auxiliaires de justice, notaire, expert…
