Cours de Droit social marocain.
Introduction :
Le droit
s’analyse comme étant l’ensemble des règles destinées à ordonner les rapports
des hommes entre eux, à organiser la vie en société et à assurer le bon ordre
au sein de la communauté, de manière à éviter les abus. Le travail, est dans
une société, le moyen de se procurer des revenus, des moyens d’existence.
De ce
fait, le droit social a été conçu à l’origine, comme devant régler les rapports
entre un employeur et un travailleur .Dans l’intérêt des deux parties employeur
et travailleur, il est nécessaire de définir les droits et les obligations de
chacun, pour éviter l’arbitraire et refreiner les abus que l’une des parties,
la plus forte économiquement et socialement, pourrait être tentée d’imposer à
l’autre.
Le droit
social apparait donc comme l’ordonnancement juridique des relations de travail.
De ces rapports qui naissent à l’occasion de l’exécution d’un travail
dépendant, c'est-à-dire effectué sous la direction et le contrôle d’un employeur
et en contrepartie d’une rémunération.
En effet,
à partir du milieu du 19ième siècle, et en conséquence de la
révolution industrielle, des lois furent adoptées pour protéger les
travailleurs. Elles tendaient aussi bien à améliorer les rapports entre employeurs
et salariés, qu’à garantir les travailleurs contre les risques qui menaçaient
leur force de travail et entrainaient la perte des ressources qui leur étaient
nécessaires pour subvenir à leurs besoins et à ceux des personnes qui vivent à
leurs dépens.
Lois du
travail et lois de prévoyance sociale avaient le même objectif : permettre
à tout un chacun d’exercer son activité professionnelle et en tirer un revenu
suffisant, tout en bénéficiant d’une protection sociale lui permettant de
percevoir des prestations de substitution, lorsqu’un accident, une maladie, le
grand âge…l’obligent à interrompre le travail. D’où l’apparition d’un service
public à savoir la caisse nationale de la sécurité sociale.
En
définitive, on peut définir le droit
social comme étant l’ensemble des règles juridiques qui s’appliquent aux
relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs
privés, ou assimilés, et leurs salariés, à l’occasion de l’exécution d’une
prestation de travail, ainsi que les règles qui gouvernent la sécurité sociale.
Cependant,
avec la mise en place du régime de la sécurité sociale, le droit social s’est
divisé en deux branches distinctes mais complémentaires :
-Le droit du travail : qui régie les
relations de travail entre employeurs et salariés du secteur privé ou assimilé
et qui a pour objectif l’amélioration de la condition salariale.
-Le droit de la sécurité sociale : qui
organise la solidarité professionnelle et sociale en garantissant les salariés
contre les risques sociaux d’origine professionnelle ou non.
Ces deux
branches de droit interne, présentent deux caractéristiques principales :
Il s’agit d’abord d’un droit récent,
relativement aux autres branches de droit, notamment, le droit civil. Ensuite,
il est évolutif : il change et évolue nécessairement avec les
transformations des conditions économiques et le mouvement des idées concernant
tous les aspects de la vie. Il traduit un équilibre entre deux intérêts, selon
le rapport de forces qui, à un moment donné et en un lieu, est admis par le
groupe social. Il est ainsi relatif, variable selon le temps et le lieu, à
l’instar d’ailleurs de toutes les règles
du droit positif.
Ainsi
notre cours va être abordé en deux parties :
La
première sera dédiée à l’étude du droit du travail et la deuxième aura pour
objet l’analyse du droit de la sécurité sociale.
