jeudi 4 octobre 2018

DROIT PENAL SPECIAL pdf

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DROIT PENAL SPECIAL pdf







Plan de cours
Introduction Générale
Première Partie : Les Infractions Contre Les Biens
TITRE I : Les Infractions Fondamentales
CHAPITRE I : Le Vol
Sous chapitre I : L’infraction de vol à proprement parler
Section I : Les éléments constitutifs du vol
§1. L’élément matériel du vol
A-La chose appartenant à autrui
B- L’acte de soustraction
§2. L’élément moral
Section II : La répression du vol
§1. Les obstacles à la répression
§2. Les sanctions du vol
A- Les peines principales
1)      Le vol simple
2)      Les vols aggravés
B- Les peines complémentaires
Sous-chapitre II : Les infractions « voisines » du vol
Section I : L’extorsion
§1. Les éléments constitutifs de l’extorsion
A-     L’élément matériel
B-     L’élément moral
§2. La répression de l’extorsion
Section II : Le chantage
§1. Les éléments constitutifs du chantage
A-     L’élément matériel
B-     L’élément moral
§2. La répression du délit de chantage
CHAPITRE II : l’escroquerie
Sous chapitre I : L’infraction d’escroquerie à proprement parler
Section I : Les éléments constitutifs de l’escroquerie
§1. L’élément matériel de l’escroquerie
A-     L’acte de l’escroquerie
B-     Le résultat de l’escroquerie
§2. L’élément moral de l’escroquerie
Section II : La répression de l’escroquerie
§1. Les obstacles à la répression 
§2. Les sanctions de l’escroquerie
A-     Les peines principales
1)      L’escroquerie simple
2)      L’escroquerie commise avec des circonstances aggravantes
B- Les peines complémentaires





Sous-Chapitre II : Les infractions « voisines » de l’escroquerie
Section I : L’analyse des infractions de l’article 542 du CP
Section II : La répression des infractions de l’article 542 du CP
§1. Les peines principales
§2. Les peines complémentaires
CHAPITRE III : l’abus de confiance
Sous chapitre I : L’infraction d’abus de confiance à proprement parler
Section I : Les éléments constitutifs de l’abus de confiance
§1. L’élément matériel
A-     La remise d’un bien
B- Le détournement du bien    
§2. L’élément moral
Section II : La répression de l’abus de confiance
§1. Les obstacles à la répression 
§2. Les sanctions de l’abus de confiance
A-     Les peines principales
1)      L’abus de confiance simple
2)      L’abus de confiance commis avec des circonstances aggravantes
B- Les peines complémentaires
Sous-chapitre II : Les infractions « voisines » de l’abus de confiance
Section I : L’abus réalisé en inexécution d’un contrat : infraction de l’article 551 du CP
Section II : L’abus réalisé au préjudice d’un mineur : infraction de l’article 552 du CP
Section III : L’abus de blanc-seing : infraction de l’article 553 du CP
Section IV : Le détournement ou la soustraction des documents dans une procédure : infraction de l’article 554 du CP
TITRE II : le recel : infraction de conséquence
CHAPITRE I : les éléments constitutifs du recel
Section I : L’élément matériel du recel
§1.La chose recelée
§2. L’acte de recel
Section II : L’élément moral du recel
CHAPITRE II : La Répression Du Recel
Section I : Les obstacles à la répression
Section II : Les sanctions du recel
§1. Les peines principales
§2.  Les peines complémentaires


Deuxième Partie : les infractions contre les personnes
TITRE I : Les Atteintes Réelles Au Corps Humain
Chapitre I : Les atteintes volontaires
Section I : Les atteintes à la vie de la personne
§1. L’infraction de meurtre
A-     Les éléments constitutifs de l’infraction
1)      L’élément matériel
2)      L’élément intentionnel
B) La répression de l’infraction de meurtre
§2 L’infraction d’empoisonnement
A-     Les éléments constitutifs de l’infraction
1)      L’élément matériel
2)      L’élément moral
B-     La répression de l’empoisonnement
Section II : Les atteintes à l’intégrité de la personne : les violences
§1. Les éléments constitutifs des violences
A-     L’élément matériel
B-     L’élément moral
§2. La répression des violences
CHAPITRE II : LES ATTEINTES INVOLONTAIRES
Section I : Les éléments constitutifs des atteintes involontaires
§1. Les comportements fautifs
§2. Le résultat
Section II : La répression des atteintes involontaires
§1 Les peines ordinaires
§2. Les peines aggravées
TITRE II : LES ATTEINTES EVENTUELLES AU CORPS HUMAIN
CHAPITRE I : la mise en danger commise par un acte positif : les menaces
Section I : Les éléments constitutifs des menaces
Section II : La répression
§1. Les peines principales
§2. Les peines complémentaires
CHAPITRE II : la mise en danger commise avec voie d’abstention
Section I : Le délit de non-obstacle à la commission d’une infraction
§1. Les éléments constitutifs du délit
§2. La répression du délit
Section II : le délit de non-assistance à une personne en péril
§1. Les éléments constitutifs du délit
§2. La répression du délit





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