lundi 16 juillet 2018

Cours Droit en français : Semester 1 Langues et Terminologie juridique.

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Cours Droit en français : Semester 1 Langues et Terminologie juridique.






Parce qu’un juriste doit savoir jouer avec les mots afin de pouvoir jouer avec les lois, il
doit avant tout lui même savoir utiliser le bon terme au bon moment. Cet ouvrage
cherche à répondre à ce besoin, sans avoir la prétention de répondre à toutes les questions
tant elles sont nombreuses et resteront toujours nombreuses. Il tente ainsi d’aider le lecteur
à se familiariser avec un vocabulaire souvent complexe puisque technique et précis.
Il s’adresse tant aux personnes étrangères découvrant le système français, qu’aux
jeunes juristes français ou à toute personne confrontée à la langue juridique française.
On ne saurait simplement étudier une langue étrangère en apprenant chaque jour une
page du dictionnaire, on préférera à cette méthode sans aucun doute un séjour dans le
pays. Cette remarque vaut tout aussi bien pour la langue juridique pour laquelle de
simples listes de termes même expliqués ne seraient suffire. Afin de découvrir comment
cette langue vit et est utilisée, nous nous pencherons sur le contexte, la matière juridique
elle-même, afin de procéder à des remarques linguistiques et exercices d’application.
Cet ouvrage aborde l’ensemble des thèmes juridiques de base avec des notions introductives
et méthodologiques, des notions de droit constitutionnel, de droit pénal et procédure
pénale, de droit civil et procédure civile, de droit des affaires, ainsi que de droit
social. Il peut ainsi également être considéré comme une introduction au droit français.
Cette troisième édition s’est concentrée sur l’actualisation des connaissances prenant en
compte toutes les réformes achevées ou engagées avant avril 2011 (réforme constitutionnelle
de juillet 2008, refonte des codes du commerce et du travail, réformes de droit
pénal et procédure pénale actuelles et futures, etc.,). De nombreuses nouvelles remarques
viennent également enrichir les points linguistiques.





La démarche suivie dans l’ensemble des chapitres est similaire, soit:
n Section A. Leçon: une présentation du thème sous forme de fiche synthétique avec de
nombreux schémas;
n Section B. Pour aller plus loin: un approfondissement de certains points techniques,
ainsi que l’indication de sites internet officiels pour compléter les thèmes de la leçon;
n Section C. Vocabulaire et expressions: un approfondissement linguistique sur certains
termes avec leurs synonymes, faux-amis ou expressions juridiques dans lesquelles ils
sont employés;
n Section D. Exercices: des exercices de vocabulaire, mais surtout des études de textes
de loi, de décisions, des cas pratiques;
n Section E. Corrigé: une proposition de corrigé de tous les exercices avec d’éventuels
commentaires;
n Section F. Récapitulatif: la liste du vocabulaire (avec le genre des termes) acquis dans
le chapitre.
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Sommaire
Liste des abréviations 33
Titre 1: Notions introductives et méthodologiques 35
Chapitre 1: Les domaines et les sources du droit 35
Chapitre 2: La justice française 47
Chapitre 3: La jurisprudence 62
Chapitre 4: Les acteurs de la vie juridique 83
Titre 2: Notions de droit constitutionnel 94
Chapitre 5: Le Président de la République 94
Chapitre 6: Le Gouvernement 104
Chapitre 7: Le Parlement 115
Titre 3: Notions de droit pénal et de procédure pénale 130
Chapitre 8: Les infractions et les sanctions pénales 130
Chapitre 9: Les parties au procès pénal 146
Titre 4: Notions de droit civil et de procédure civile 161
Chapitre 10: Les parties au procès civil 161
Chapitre 11: La procédure civile 173
Chapitre 12: Les droits extrapatrimoniaux 188
Chapitre 13: Les droits patrimoniaux 204
Chapitre 14: Les biens 219
Titre 5: Notions de droit des affaires 230
Chapitre 15: Le commerçant individuel 230
Chapitre 16: Les sociétés commerciales 245
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