Cours droit des Assurances pdf
INTRODUCTION :
L’homme a toujours cherché à se prémunir contre l’insécurité. C’est ainsi qu’est née l’assurance pendant le moyen âge suite à la disparition d’aspect spéculatif en Angleterre.
En effet le changement des conditions de vie, de l’industrialisation et l’accroissement des risques de tout genre ont incité les pouvoirs publics à rendre certaines formes d’assurance obligatoire. Cas de responsabilité civile.
Certes, au Maroc l’assurance a connu une très grande évolution tant au niveau de la réglementation et du contrôle qu’au niveau de l’organisation du marché.
En ce qui concerne le droits des assurances deux questions s’instaurent : Quelle est la relation du droit des assurances avec le droit privé ? Quelle est la relation du droit des assurances avec le droit public ?
L’importance économique et sociale de l’assurance a amené le législateur à prendre des règles qui s’imposent à l’assureur et constitue la matière d’assurance. Il existe en effet des risques purement juridiques dont, le droit en est lui-même la cause : par exemple, l’assurance responsabilité. Ainsi le droit des assurances est public et privé en même temps.
Toutefois, malgré l’intervention de plus en plus accentuée du législateur surtout au niveau des assurances sociales, l’assurance tire son origine de 3 sources essentielles :
La coutume : sur les plans des contrats qui lient assureurs et assurés et constituent la loi des parties, le législateur est intervenu soit pour consacrer soit prohiber certaines clauses jugées abusives à l’égard de l’assuré.
La jurisprudence : en absence de dispositions législatives, le juge est intervenu pour créer de toutes pièces les majeures institutions du droit de l’assurance notamment l’assurance-vie.
La doctrine : le rôle de la doctrine a été considérable également. Les jurisconsultes du XIXéme siècle comme Quesnault, Grun ….Ont construit la théorie de droit des assurances.
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